CHAPITRE 1 :                                                                                                                       


Les liens internet se trouvent en fin de chapitre.


a Page 5 :

Désormais, ces chiffres ne sont disponibles que pour l'ensemble de la zone euro. Les dépôts y représentent entre 89 et 83 %, et les billets et pièces en circulation entre 11 et 17 %. La part de cette dernière catégorie est en décroissance et semble se stabiliser autours de 87 - 13 %.

* Note de bas de page : ...Sur l'histoire du franc, voir le site internet de Poitiers (sceco.univ-poitiers.fr/hfranc/index.htm ).


a Page 9 - 10 :

* ... quatre types de cartes :

•

•

•

• le porte-monnaie électronique (carte à puce rechargeable).


a Page 10 - 11 :

2. La réglementation de l'émission de la monnaie bancaire :

La mise à jour de cette réglementation est disponible dans le Recueil des textes relatifs à l'exercice des activités bancaires et financières, édité par le Comité de la réglementation bancaire et financière, dans le bulletin officiel de la Banque de France, sur le site de la Banque de France sous la rubrique "informations bancaires et financières", sur le site du code monétaire et financier.

Pour éviter une création monétaire excessive et pour minimiser le risque de faillite bancaire qui pourrait léser la clientèle, les établissements de crédi sont soumis à des dispositions prudentielles.

* Les plus importantes sont aujourd'hui :

• "Tout établissement de crédit doit justifier à tout moment que son actif excède effectivement d'un montant au moins égal au capital minimum ... le passif dont il est tenu envers les tiers." [art. L.511-40],

• "Les établissements de crédit sont tenus ... de respecter des normes de gestion destinées à garantir leur liquidité et leur solvabilité à l'égard des déposants et, plus généralement des tiers, ainsi que l'équilibre de leur structure financière.

Ils doivent en particulier respecter des ratios de couverture [le plus connu est le coefficient de réserves obligatoires (réserves non rémunérées auprès de chaque BCN, en proportion des dépôts et de divers titres de créances)] et de division des risques [ratio "Cooke" et ratio européen de solvabilité].

Les établissements de crédit doivent également disposer d'un système adéquat de contrôle interne ..." [art. L.511-41].

• la règle de responsabilité non limitée : soutien des actionnaires ou des sociétaires [art. L.511-42],

• La procédure d'assurance partielle des dépôts a été remplacée par un fonds de garantie des dépôts qui a pour objet d'indemniser les déposants en cas d'indisponibilité de leurs dépôts ou autres fonds remboursables [art. L.511-43].


a Page 15 :

1. Les agrégats de monnaie en France, avant 1999.


2. Les agrégats monétaires harmonisés de la zone euro :

Ils diffèrent assez peu des anciens agrégats français, sauf qu'ils sont construits sur une base harmonisée au niveau européen.

* La définition repose sur les trois éléments suivants :

• une définition harmonisée du secteur émetteur de monnaie : les institutions financières monétaires (IFM).

* Note : l'analyse des institutions est reportée au chapitre suivant. Notons simplement que sous l'appellation IFM, la BCE retient : les banques centrales, les établissements de crédit résidents et les autres institutions financières ayant des activités de gestion de dépôts.

• une définition harmonisée du secteur détenteur de monnaie : les non-IFM résidents de la zone euro,

• une définition harmonisée des catégories d'exigibilités (actifs à caractère monétaire) des IFM.

* La BCE détermine ainsi trois agrégats monétaires :

• un agrégat étroit (M1),

• un agrégat intermédiaire (M2),

• un agrégat large (M3).

* Le contenu est le suivant :

M1 = billets + pièces + dépôts à vue.

M2 = M1 + dépôts à terme d'une durée inférieure ou égale à 2 ans + dépôts remboursables avec un préavis inférieur ou égal à 3 mois.

M3 = M2 + pensions + titres d'OPCVM monétaires et instruments du marché monétaire + titres de créance d'une durée initiale inférieure ou égale à 2 ans.

Ces agrégats ne comprennent que les positions des résidents de la zone euro auprès des IFM de la zone euro. Ils sont établis officiellement depuis janvier 1999 et libellés en euro. (voir annexe : tableau 1.2). Depuis le début de l'année 2001, la BCE publie également un agrégat dit "M3 corrigé" qui n'inclue pas les instruments négociables détenus par les non-résidents. Peu fiable, il ne donne pas lieu à publication officielle, mais est utilisé dans le cadre de la politique monétaire.


a Page 17 :

supprimer 3 - Les agrégats de placement.


a Page 24 :

• à partir du 1er janvier 2001, la Grèce est intégrée à la zone euro et devient le douzième Etat membre de l'UE à adopter la monnaie unique.


a Page 25 :

Tableau 1.2 :

Les agrégats monétaires harmonisés de la zone euro :

(encours en milliards d'euro, en fin de période).

Agrégat	1991	1998	1999	2000
M1	1155,1	1776,9	1964,0	2076,1
M2	2795,9	3905,8	4133,2	4286,8
M3	3187,1	4455,6	4791,5	5078,3

* Source : BCE, bulletin mensuel (la BCE dispose de chiffres fiables depuis 1980) ; rappel : 1 E = 6,56 F. A titre de comparaison, on notera que le PIB de la zone euro était de 5884,1 € en 1998, de 6142,3 € en 1999, et de 6432,8 € en 2000.


a Lectures complémentaires :

* Un ouvrage complémentaire avec TD : S. Brana, M. Cazals, P. Kaufmann : Economie monétaire et financière, coll. Travaux dirigés, Dunod, 1999.

* Autres revues : Rapport annuel et Bulletin mensuel de la BCE ; rapport annuel et Bulletin trimestriel de la Banque de France.


a CDrom :

TEORBE (textes, outils, références bancaires et économiques), Banque de France, trimestriel.


a Internet :

* Organismes :

¢ Banque centrale Européenne.

¢ Banque de France.

¢ Union Européenne.

¢ FMI.

¢ Ministère de l'économie et des finances.

¢ Institut de l'euro.

¢ Commission européenne : informations sur l'euro.

* Publications :

¢ Le Monde.

¢ Bulletin de la BCE.

¢ Problèmes économiques (série monnaie et finance).

¢ Bulletins de la Banque de France.



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